Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
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Daniel78
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
Bon, j'ai cherché et je crois que j'ai trouvé d'où sort cette cylindrée de 450 cm3.
Les gaziers de LFI n'ont pas fumé.
Ils se sont contentés de reprendre le code général des impôts, qui détermine la base forfaitaire d'imposition pour une procédures de rectification et d'imposition d'office.
Ca permet de pondre à moindre effort un amendement (sur des milliers), aillant pour but principal de générer des discussion sans fin, fidèles à leur stratégie d’obstruction du travail parlementaire.
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4301 ... 0-20120912
"Le barème de taxation forfaitaire prévu à l'article 168 du code général des impôts (CGI) comprend les moyens de transport que sont :
- voitures automobiles destinées au transport des personnes ;
- motocyclettes de plus de 450 cm3 ;
- yachts ou bateaux de plaisance ;
- avions de tourisme.
Les autres éléments du train de vie que sont les résidences principale et secondaires, les employés de maison, précepteurs, gouvernantes, les chevaux de courses ou de selles, la location de droit de chasse et la participation dans les sociétés de chasse ainsi que la participation et les abonnements dans les clubs de golf seront étudiés au BOI-CF-IOR-60-20-10-30."
Les gaziers de LFI n'ont pas fumé.
Ils se sont contentés de reprendre le code général des impôts, qui détermine la base forfaitaire d'imposition pour une procédures de rectification et d'imposition d'office.
Ca permet de pondre à moindre effort un amendement (sur des milliers), aillant pour but principal de générer des discussion sans fin, fidèles à leur stratégie d’obstruction du travail parlementaire.
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4301 ... 0-20120912
"Le barème de taxation forfaitaire prévu à l'article 168 du code général des impôts (CGI) comprend les moyens de transport que sont :
- voitures automobiles destinées au transport des personnes ;
- motocyclettes de plus de 450 cm3 ;
- yachts ou bateaux de plaisance ;
- avions de tourisme.
Les autres éléments du train de vie que sont les résidences principale et secondaires, les employés de maison, précepteurs, gouvernantes, les chevaux de courses ou de selles, la location de droit de chasse et la participation dans les sociétés de chasse ainsi que la participation et les abonnements dans les clubs de golf seront étudiés au BOI-CF-IOR-60-20-10-30."
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druid
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
Mais je me marre , y'à pas si longtemps un gars comme moi ou le Druid , on passait pour des affreux capitalistes parce que on à pas un rapport de pince avec le pognon ( pognon qu'on à pas volé d'ailleurs ) , je me souviens qu'on m'a dit être pété de tune parce que je voulais mettre un carbu neuf sur ma Deuch....![]()
![]()
Alors quand je vois maintenant l'équipe de Kmers vouloir taxer cette catégorie de citoyens et la levée de boucliers qui s'en suis des bien pensantsj'en déduit qui faut vraiment pas avoir grand chose pour tout d'un coup être un gros capitaliste !
+ 1
Tonton, tu sais bien que gagner du pognon, c'est toujours mal vu ou considéré comme louche dans notre beau pays.
Et alors, si ce pognon que tu n'as pas volé, mais honnêtement gagné à la sueur de ton front, tu as l'outrecuidance de le dépenser, c'est pire !

J'en connais un sur ce forum, dont je ne donnerai pas le nom, qui il y a quelques mois s'est acheté une très belle moto ancienne, qui vaut des pépettes.
Il n'en a rien dit.
Il en avait les moyens, il s'est fait plaisir. Et il a bien raison.
Souhaite t'il conserver une certaine image sur ce forum ? Je ne sais pas.
Je pense parfois qu'il a peur que tous les gauchos jaloux lui tombent sur le paletot.
Easy on the throttle, steady on the gears, roll her over gently and she'll last for many years.
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druid
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
Concernant ce nouvel éventuel taux de TVA sur les motos de plus de 450 cm3, rien de bien nouveau.
Vous souvenez vous que fut une époque relativement lointaine, un taux de tva supérieur avait déjà été instauré, mais cette fois pour les motos de plus de 400 cm3 ?
Je ne me souviens plus de la date exacte, ni par quel gouvernement cette ridicule mesure avait été pondue.
Toujours est il que c'est là qu'on a par exemple vu apparaitre les Yamaha XT400...
Vous souvenez vous que fut une époque relativement lointaine, un taux de tva supérieur avait déjà été instauré, mais cette fois pour les motos de plus de 400 cm3 ?
Je ne me souviens plus de la date exacte, ni par quel gouvernement cette ridicule mesure avait été pondue.
Toujours est il que c'est là qu'on a par exemple vu apparaitre les Yamaha XT400...
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Tonton
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
druid a écrit :Mais je me marre , y'à pas si longtemps un gars comme moi ou le Druid , on passait pour des affreux capitalistes parce que on à pas un rapport de pince avec le pognon ( pognon qu'on à pas volé d'ailleurs ) , je me souviens qu'on m'a dit être pété de tune parce que je voulais mettre un carbu neuf sur ma Deuch....![]()
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Alors quand je vois maintenant l'équipe de Kmers vouloir taxer cette catégorie de citoyens et la levée de boucliers qui s'en suis des bien pensantsj'en déduit qui faut vraiment pas avoir grand chose pour tout d'un coup être un gros capitaliste !
+ 1
Tonton, tu sais bien que gagner du pognon, c'est toujours mal vu ou considéré comme louche dans notre beau pays.
Et alors, si ce pognon que tu n'as pas volé, mais honnêtement gagné à la sueur de ton front, tu as l'outrecuidance de le dépenser, c'est pire !
J'en connais un sur ce forum, dont je ne donnerai pas le nom, qui il y a quelques mois s'est acheté une très belle moto ancienne, qui vaut des pépettes.
Il n'en a rien dit.
Il en avait les moyens, il s'est fait plaisir. Et il a bien raison.
Souhaite t'il conserver une certaine image sur ce forum ? Je ne sais pas.
Je pense parfois qu'il a peur que tous les gauchos jaloux lui tombent sur le paletot.
Tout à fait !
Mais là je me marre bien , car tous ces gauchistes bien pensants se prennent un bon retour , font fort LFI , z'on mis la barre assez basse , vont ratisser encore plus large que la droite
!"Deux intellectuels assis vont moins loin qu'une brute qui marche !" - M Audiard
l' Tonton , un peu noir , un peu rouge , même un peu vert , mais jamais extrémiste !
https://himalayan-et-scram.forumactif.com/
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druid
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
Les gauchos, quitte à se faire taxer, vont se mettre à acheter des grosses cylindrées.
L'arroseur arrosé.
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Daniel78
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
druid a écrit :Concernant ce nouvel éventuel taux de TVA sur les motos de plus de 450 cm3, rien de bien nouveau.
Vous souvenez vous que fut une époque relativement lointaine, un taux de tva supérieur avait déjà été instauré, mais cette fois pour les motos de plus de 400 cm3 ?
Je ne me souviens plus de la date exacte, ni par quel gouvernement cette ridicule mesure avait été pondue.
Toujours est il que c'est là qu'on a par exemple vu apparaitre les Yamaha XT400...
La taxation je ne sais pas.
Mais je me souviens que dans les années 1980 la cylindrée 400 cm3 était une charnière de catégorie de permis moto.
Il y avait les 50 à 80 cm3 (sans permis),
les 80 cm3 à 400 cm3,
Les plus de 400 cm3.
Par contre le code général des impôts fixe un seuil à plus de 450 cm3 depuis de nombreuses années semble-t-il. Pourquoi 450 cm3 ?

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pprabi
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
Font finir par nous faire la peau cette bande de taxidermistes
Allez, un p'tit Beatles:
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halfamile
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
On est toujours le riche de quelqu'un, et nous sommes tous des riches aux yeux de plus des trois quarts de l'humanité. Alors ce genre de comparaison, je préfère m'abstenir.
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van.alstine
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
druid a écrit :T'as jamais conduit de bagnole électrique, ça se voit...
Si si,
une twingo électrique, je n'avais pas remarqué que ça freinait tant que ça.
Peut-être les électriques plus récentes et plus haut de gamme avec la récupération d'énergie ?
Reste à voir ce que ça donne dans les descentes de col à fort pourcentage,
je poserai la question à un copain qui a une Taycan, une Porsche qui fait wizzzz c'est la fin ...

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nirlo
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
pprabi a écrit :Font finir par nous faire la peau cette bande de taxidermistes![]()
Allez, un p'tit Beatles:
Comme ça on comprend mieux

Pakapab lé mor san esayé (proverbe réunionnais)
Le dialogue et l'écoute pour s'entendre au delà de nos différences.
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nirlo
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
Daniel78 a écrit :druid a écrit :Concernant ce nouvel éventuel taux de TVA sur les motos de plus de 450 cm3, rien de bien nouveau.
Vous souvenez vous que fut une époque relativement lointaine, un taux de tva supérieur avait déjà été instauré, mais cette fois pour les motos de plus de 400 cm3 ?
Je ne me souviens plus de la date exacte, ni par quel gouvernement cette ridicule mesure avait été pondue.
Toujours est il que c'est là qu'on a par exemple vu apparaitre les Yamaha XT400...
La taxation je ne sais pas.
Mais je me souviens que dans les années 1980 la cylindrée 400 cm3 était une charnière de catégorie de permis moto.
Il y avait les 50 à 80 cm3 (sans permis),
les 80 cm3 à 400 cm3,
Les plus de 400 cm3.
Par contre le code général des impôts fixe un seuil à plus de 450 cm3 depuis de nombreuses années semble-t-il. Pourquoi 450 cm3 ?
Et quand on lit ça (tiré des mêmes sources que toi) :
" Doivent être retenus comme éléments caractéristiques de train de vie des contribuables les motocyclettes dont le moteur possède une cylindrée supérieure à 450 cm³, quelle que soit leur utilisation."
Gare à nos fesses
Mais effectivement pourquoi ce seuil ? Ça sent l'arbitraire. Ou alors ça date du temps où les gros (gros) cubes commençaient à 500 cc.
Dans ce cas il serait temps qu'ils révisent leurs critères.

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Jackymoto
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
Je suis d’extrême gauche (même s'il m'arrive de voter raisonnablement) pas mal de potes aussi et ce guignol,
n'est juste qu'un démagogue stalinien, pour qui il est hors de question de voter. Par contre il a une représentante dans
mon coin aussi efficace qu'il est a la ramasse pour laquelle j'ai voté...et je n'étais pas le seul, vu la "qualité " des
autres prétendants au trône.
Contrairement à mes potes de droite, j'essaye de voter pour le(la) moins con.
Contrairement à ces derniers tu ne m'entendras jamais dire " plutôt le Pen qu' untel".
Je me charge de leur rappeler que la bonne droite française d'avant guerre disait " Plutôt Hitler que les bolcheviques"
les mêmes qui se disaient Gaullistes après guerre, un peu comme ceux qui demandent à passer à l'église pour
leur enterrement alors qu'ils n'y avaient jamais foutu les pieds. Je t'avouerai même que j'arrive à me marrer toutes
les semaines à la lecture du Canard enchaîné . Dans les politicards, il y a des gens honnêtes au niveau régional, et
encore, si le patelin n'est pas trop riche. Après ce sont les grandes manœuvres pour écraser les bonnes idées quelles quelles
soient, sortir des énormités pour trouver 3 balles en ne touchant surtout pas aux super profits. Vivement la taxe sur les 450,
ça va boucher le trou du cul de la sécu !
n'est juste qu'un démagogue stalinien, pour qui il est hors de question de voter. Par contre il a une représentante dans
mon coin aussi efficace qu'il est a la ramasse pour laquelle j'ai voté...et je n'étais pas le seul, vu la "qualité " des
autres prétendants au trône.
Contrairement à mes potes de droite, j'essaye de voter pour le(la) moins con.Contrairement à ces derniers tu ne m'entendras jamais dire " plutôt le Pen qu' untel".
Je me charge de leur rappeler que la bonne droite française d'avant guerre disait " Plutôt Hitler que les bolcheviques"
les mêmes qui se disaient Gaullistes après guerre, un peu comme ceux qui demandent à passer à l'église pour
leur enterrement alors qu'ils n'y avaient jamais foutu les pieds. Je t'avouerai même que j'arrive à me marrer toutes
les semaines à la lecture du Canard enchaîné . Dans les politicards, il y a des gens honnêtes au niveau régional, et
encore, si le patelin n'est pas trop riche. Après ce sont les grandes manœuvres pour écraser les bonnes idées quelles quelles
soient, sortir des énormités pour trouver 3 balles en ne touchant surtout pas aux super profits. Vivement la taxe sur les 450,
ça va boucher le trou du cul de la sécu !

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Daniel78
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
druid a écrit :...
J'en connais un sur ce forum, dont je ne donnerai pas le nom, qui il y a quelques mois s'est acheté une très belle moto ancienne, qui vaut des pépettes.
Il n'en a rien dit.
Il en avait les moyens, il s'est fait plaisir. Et il a bien raison.
Souhaite t'il conserver une certaine image sur ce forum ? Je ne sais pas.
Je pense parfois qu'il a peur que tous les gauchos jaloux lui tombent sur le paletot.
Meuh naaan... faut pas se faire de film.
J'avais commencé à en parler un peu et j'avais prévu de la présenter une fois que je roulerai avec et pourrai en dire quelque chose d'intéressant.
Je l'ai achetée sur un coup de cœur apres un chouette essai début juillet. J'ai reçu les papier me permettant de rouler à l'automne.
Comme avec la plupart des anciennes, la première vraie sortie tu découvres une ou deux merdouilles. Dont une fuite d'essence, robinet, puis carbu, suffisamment importante pour ne pas pouvoir raisonnable rouler en sécurité.
C'était des conneries et elle roule très bien du point de vue mécanique. Mais je me rends compte que je n'ai pas le temps à consacrer, ni la place ni la logistique (garage avec remorque et outillage) et peut-être plus l'envie pour m'occuper correctement d'une ancienne (auto ou moto).
Si c'était à refaire je ne le referai pas. Pas à cause cette moto en particulier, mais de l'investissement que nécessite une ancienne, ramené au temps que l'on passe dessus à rouler.
Et j'ai pas mal d'autres occupations.
On ne vieillira pas ensemble, je pense.

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Jackymoto
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
Perso j'ai toujours mis plus de blé dans les anciennes que dans mes épaves modernes (qui roulent fort bien!) 

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Daniel78
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Re: Taxe à 33% sur les motos de plus de 450cc
nirlo a écrit :Daniel78 a écrit :druid a écrit :Concernant ce nouvel éventuel taux de TVA sur les motos de plus de 450 cm3, rien de bien nouveau.
Vous souvenez vous que fut une époque relativement lointaine, un taux de tva supérieur avait déjà été instauré, mais cette fois pour les motos de plus de 400 cm3 ?
Je ne me souviens plus de la date exacte, ni par quel gouvernement cette ridicule mesure avait été pondue.
Toujours est il que c'est là qu'on a par exemple vu apparaitre les Yamaha XT400...
La taxation je ne sais pas.
Mais je me souviens que dans les années 1980 la cylindrée 400 cm3 était une charnière de catégorie de permis moto.
Il y avait les 50 à 80 cm3 (sans permis),
les 80 cm3 à 400 cm3,
Les plus de 400 cm3.
Par contre le code général des impôts fixe un seuil à plus de 450 cm3 depuis de nombreuses années semble-t-il. Pourquoi 450 cm3 ?
Et quand on lit ça (tiré des mêmes sources que toi) :
" Doivent être retenus comme éléments caractéristiques de train de vie des contribuables les motocyclettes dont le moteur possède une cylindrée supérieure à 450 cm³, quelle que soit leur utilisation."
Gare à nos fesses![]()
Mais effectivement pourquoi ce seuil ? Ça sent l'arbitraire. Ou alors ça date du temps où les gros (gros) cubes commençaient à 500 cc.
Dans ce cas il serait temps qu'ils révisent leurs critères.
Oui, et d'après ce que j'ai lu ces critères définis par les impôts pour déterminer le train de vie d'un contribuable, datent de plusieurs décennies.
LFI a juste fait un copié / collé sans même réfléchir à ce que représente ce seuil de 450 cm3 aujourd'hui. C'est à dire la grosse majorité des motos neuves en France.
