patof62 a écrit :
Pourquoi passer a la drire?
La bulet est européenne donc utilisable en Allemagne comme en France.
Je rappel que le monsieur est allemand et vie en France.
Il a acheté sa machine quand il vivait la bas...
Nan, je n'ai pas dit de passer à la DRIRE (pas de RTI).
J'ai dit, demander un certificat d'identification du type à la DRIRE.
C'est la procédure que propose la préfecture lorsque tu n'as pas le Certif de Conformité Européen de ta moto.
Ca permet d'éviter la RTI si ta moto est conforme à un type importé en France.
Le problème est que Félix n'arrive pas à faire identifier sa moto apparemment.
Il a écrit :
" J'ai déja contacté l'importateur Allemand, lui etait très gentil et
il à cherché mon numero d'identification dans leur archives. Mais il
à trouvé rien. Il m'a expliqué que cela veut dire que ma Enfield n'
est pas été importé par eux. Ma machine à été importé par quelqu'un
privé. Alors il existe ni de papiers COC ni de papiers de réception
partielle ou n'importe quoi de pareil.
En Allemagne on dit: "Grauimport" (import gris?) je ne sais pas si en
France ce mot existe aussi."
Sa moto a certainement été importée directement d'Inde par un particulier allemand.
Je ne connais que trois solutions pour immatriculer en France une moto de moins de 25 ans provenant d'un pays européen :
- Certificat de Conformité Européen (via l'importateur)
- Certificat d'identification d'un type français ou communautaire par la DRIRE ou l'importateur
- Réception à Titre Isolé
