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Un truc que je n'ai jamais fait et sur lequel on trouve des trucs pas clairs.

Je suis en train de vendre un brélon à un belge. La pétoire est à mon nom.

La question est : Quels sont les papiers que je dois fournir au vendeur ?

Questions subsidiaires : Que l'acheteur doit-il me fournir et qu'est-ce que je dois fournir à la Préfecture de Savoye ?

D'habitude, on importe mais là... Si quelqu'un a fait cette opération récemment, je suis preneur de son expérience.

J'ai vendu une BM R66 à un allemand il y a 2 ans. J'ai simplement fait le certificat de vente modèle standard et donné la CG barrée .
J'en ai gardé un et envoyé l'autre(par courrier) à la préfecture .
Je lui ai aussi fait une facture sur papier libre .
Jamais eu de nouvelle, c'est donc que ça a été suffisant .
La bise à la p'tiote !!!

Quand vous vendez un véhicule que ce soit à un français ou à un étranger, gardez systématiquement un double des papiers de vente.

Une employée des ex cartes grises m'avait avoué que la plupart du temps la partie que l'on renvoie à la préfecture finie à la poubelle faute de temps pour les traiter.

Et en cas de problème si l'acheteur n'a pas refait la carte grise vous risquez de voir débarquer la police chez vous, vécu par un ami, son acheteur avait laissé la carte grise en état et avait percuté une dizaine de voiture dans une rue 4 ans après....

le belge devra passer à la douane, avec la facture papier libre et la CG barrée, il y a une petite dotation a faire ou pas du tout.
Sa demande d'immatriculation Belge sera estampillée et avec son assurance pourra demander l'immatriculation en Belgique.
https://www.belgium.be/fr/mobilite/vehi ... l_etranger.
CQFD

JicéduVar a écrit :Quand vous vendez un véhicule que ce soit à un français ou à un étranger, gardez systématiquement un double des papiers de vente.

Une employée des ex cartes grises m'avait avoué que la plupart du temps la partie que l'on renvoie à la préfecture finie à la poubelle faute de temps pour les traiter.

Et en cas de problème si l'acheteur n'a pas refait la carte grise vous risquez de voir débarquer la police chez vous, vécu par un ami, son acheteur avait laissé la carte grise en état et avait percuté une dizaine de voiture dans une rue 4 ans après....

Je n'ai pas précisé que si j'ai fait un certificat "manuel" c'est parce que à l'époque le nouveau formulaire en ligne dans le système SIV refusait une cession à l'étranger . Pas eu l'occasion d'essayer depuis ???

Merci de vos réponses
Bises à tous

Pour la p'tiote, c'est fait