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Importer ma RE 500 Twin de Suisse
Posté : 19 mars 2008, 05:06
par jo1969
Salut amis forumeurs,
Ce soir, un peu le moral dans les baskets, je jette une bouteille à la mer. Jusque là rien d'extraordinaire pour un marin...
Il ya quelques semaines j'ai trouvé ma vieille anglaise auprès d'un particulier en Suisse (
http://www.royalenfieldlesite.com/forum ... php?t=2631) . L'affaire a été conclue et il me restait à organiser le transit pour la faire venir en France. Et là commence la galère (toujours normal pour le marin). Tout d'abord, mon vendeur fait établir un devis auprès d'une société Suisse qui me réclame la modique somme de 1500 euros pour effectuer les 665 kilomètres qui séparent Martigny (Suisse) à Varetz(Corrèze). En effet, ma moto va respirer le bon air de la Corrèze avant mon retour. De plus le prix n'incluait pas les frais de douanes (5,5 % TVA), l'emballage, l'assurance, etc... Trouvant le prix anormalement élevé, je recherche d'autres solutions auprès de sociétés nationales et internationales. A ce jour personne n'est capable de faire transiter ma moto en effectuant les modalités douanières qui vont avec. Je lance donc un appel à toutes les bonnes volontés qui auraient une idée, un éclair de génie pour me dépatouiller de cette m.......
Il est vrai que le fait d'être en Polynésie ne facilite pas la tâche. Je tiens à préciser que la moto possède une carte grise, un formulaire de dédouanement et un contrat de vente entre le vendeur et moi-même. Le tout établi dans les règles de l'art.
Merci d'avance pour vos précieux conseils.
Posté : 19 mars 2008, 07:47
par Nelska
Posté : 19 mars 2008, 08:11
par fab le motard
de quel coté de la Suisse ?? car à mon avis ... on doit pouvoir trouver un moyen ...
Posté : 19 mars 2008, 08:14
par gillou11
écoute je viens de vendre une moto et elle sera prise par un transporteur, un seul fait cela en france, je lui demanderai tout ce que je peux en présentant ton cas.
bon courage!
Posté : 19 mars 2008, 08:58
par fab le motard
les concessionnaires Francais facture dans la centaine d'euros au km je crois ( ou alors c'est un forfait )
Posté : 20 mars 2008, 06:53
par jo1969
Pour répondre à Fab la moto est à l'adresse suivante :
1920 Martigny 1 - canton de Valais - Suisse
Posté : 20 mars 2008, 08:59
par JacquesD
Fab,
Tu écris : les concessionnaires Francais facturent dans la centaine d'euros au km je crois ( ou alors c'est un forfait )
Tu ne t'es pas gourré ?
Car alors depuis la Suisse il va payer le prix d'une Ferrari (ou peu s'en faut.
Posté : 20 mars 2008, 17:53
par serge
le problème de la suisse c'est que ce minuscule état au cœur de l'europe ne fait pas partie de l'espace "schengen" ni non plus, d'ailleurs, de l'Union Européenne.
En conséquence de quoi, aussi bien pour les véhicules que pour les personnes physiques, ou les grosses valises pleines de pognon que j'y avais planquées la dernière fois, il faut passer "la Douane", et les douaniers... (surtout suisses) ne sont pas les gens les plus sympathiques du monde, après quoi, il faut passer la Douane Française, là encore on aura affaire à une autre catégorie de personages au service du Fisc Français chargés de protéger nos dernières frontières existantes et avides de taxer tout ce qui vient de l'étranger... Et après, il devrait encore y avoir l'épisode de la Drire avec je pense une réception à titre isolée à effectuer (bonjour l'angoisse !)
Et donc, je me permets une hypothèse qui n'est peut être qu'une grosse connerie, mais pourquoi pas après tout :
...comme ton vehicule date de 1950, une carte grise collection ne suffirait elle pas à ton bonheur ?
tu pourrais faire passer la frontière à ton véhicule par la route et par l'ancien propriétaire qui lui est suisse comme s'il allait faire une ballade en France qui n'est qu'à quelques kilomètres de Martigny, une fois la frontière passée, il récupère sa plaque d'immatriculation (eh oui, en suisse les plaques d'immatriculation appartiennent à une personne et non à un véhicule) ; et alors ne resterait plus que l'obtention de la carte grise par l'intermédiaire de la FFVE, ce qui sera probablement beaucoup plus facile et bien moins chiant. Un peu comme si tu venait de retrouver ce véhicule au fond de la grange de ta vieille tante, et que malheureusement tu n'avais pas les papiers.
Mais tout ce que je viens de dire reste à vérifier...ce n'est qu'une piste !
Re: Importer ma RE 500 Twin de Suisse
Posté : 20 mars 2008, 18:06
par Daniel78
jo1969 a écrit :... Je tiens à préciser que la moto possède une carte grise, un formulaire de dédouanement et un contrat de vente entre le vendeur et moi-même. Le tout établi dans les règles de l'art....
Je n'y connais rien en formalités de dédouanement, et je vais donc peut être poser une question idiote
A part le transport qui pourrait être tout bêtement un pote avec une remorque ou un fourgon (1300 bornes en un WE),
et au vu des pièces que tu mentionnes dans ton post, que te manque-t-il pour passer la douane helvético-française en règle ?
Les 5,5 % de TVA tu n'y coupes pas, non ?
Posté : 20 mars 2008, 19:58
par Pat
serge a écrit :le problème de la suisse c'est que ce minuscule état au cœur de l'europe ne fait pas partie de l'espace "schengen" ni non plus, d'ailleurs, de l'Union Européenne.
En conséquence de quoi, aussi bien pour les véhicules que pour les personnes physiques, ou les grosses valises pleines de pognon que j'y avais planquées la dernière fois, il faut passer "la Douane", et les douaniers... (surtout suisses) ne sont pas les gens les plus sympathiques du monde, après quoi, il faut passer la Douane Française, là encore on aura affaire à une autre catégorie de personages au service du Fisc Français chargés de protéger nos dernières frontières existantes et avides de taxer tout ce qui vient de l'étranger... Et après, il devrait encore y avoir l'épisode de la Drire avec je pense une réception à titre isolée à effectuer (bonjour l'angoisse !)
Et donc, je me permets une hypothèse qui n'est peut être qu'une grosse connerie, mais pourquoi pas après tout :
...comme ton vehicule date de 1950, une carte grise collection ne suffirait elle pas à ton bonheur ?
tu pourrais faire passer la frontière à ton véhicule par la route et par l'ancien propriétaire qui lui est suisse comme s'il allait faire une ballade en France qui n'est qu'à quelques kilomètres de Martigny, une fois la frontière passée, il récupère sa plaque d'immatriculation (eh oui, en suisse les plaques d'immatriculation appartiennent à une personne et non à un véhicule) ; et alors ne resterait plus que l'obtention de la carte grise par l'intermédiaire de la FFVE, ce qui sera probablement beaucoup plus facile et bien moins chiant. Un peu comme si tu venait de retrouver ce véhicule au fond de la grange de ta vieille tante, et que malheureusement tu n'avais pas les papiers.
Mais tout ce que je viens de dire reste à vérifier...ce n'est qu'une piste !
Oui Oui serge, c'est ce que je ferais egalement, la faire sortir par son proprio et ensuite cg colection
Gaffe.
Posté : 20 mars 2008, 21:01
par Jackymoto
La première chose que va te demander la FFVE pour une moto étrangère,c'est les papiers de dédouanement.Pour le reste ,il doit avoir une CG de collection sans problème.Il faut qu'il trouve quelqu'un qui aime se balader(un retraité par exemple!)et qui la lui rapatrie pour un prix convenable.
Re: Gaffe.
Posté : 20 mars 2008, 21:47
par serge
Jackymoto a écrit :La première chose que va te demander la FFVE pour une moto étrangère,c'est les papiers de dédouanement.Pour le reste ,il doit avoir une CG de collection sans problème.Il faut qu'il trouve quelqu'un qui aime se balader(un retraité par exemple!)et qui la lui rapatrie pour un prix convenable.
non, non, Jacky, c'est pas une moto étrangère, c'est une vieille machine qu'il vient de retrouver dans l'ancienne grange de sa vieille tante qui ne se rapelle plus depuis combien de temps ça traînait par là !
mais si, mais si, je t'assure !!!
Posté : 20 mars 2008, 22:38
par Jean-luc
Pour les papiers il faut un certificat de vente Suisse ou mieux encore une facture de vente précisant le nom du vendeur, celui de l'acheteur la date et le prix. Il faut également le certificat d'immat Suisse ( la carte grise )
Le problème c'est de faire le km pour traverser la frontière; avec les papiers de la moto il n'y a aucun soucis pour la ramener en France. la douane ne posera pas de problème car c'est un bien destiné à un particulier.
En revanche tu ne trouveras pas de transporteur pour faire cela car il n'aura pas le temps de traiter du fret de particulier en plus de faire toutes ses douanes industrielles coté Suisse pour ensuite faire les dédouanements coté Français. c'est Kafka la douane Suisse il y a une 20 aine de transitaires de chaque coté et il faut patienter .....pour faire la même chose 100 mètres plus loin.
La solution c'est de mettre la moto sur une remorque traverser la frontière et ensuite remettre la moto à un transporteur spécialisé ; la CAT le fait trés bien pour environ 200 € toute France livré chez toi ou à leur quai.
Pour les papiers coté Français
1/ tu vas aux impôts de ton domicile demander un quitus fiscal qui t'exonère de payer la TVA à l'importation.
2/ Tu recherches si ta moto a été importée en France; sur le site ami moto anglaises il y a la liste des moto GB importées un petit mot au webmaster et tu télécharge les PV de réception des mines de l'époque
Si pas importé il n'y a que la solution CG de collection dans ce cas voir avec la FFVE
Ensuite la pref de préférence la sous pref avec les papiers habituels du dossier d'immat en CG m normale
L'idée d'un retraité désœuvré est peut être la solution .....
Autre plan il y a un Suisse Philippe Corbak ( c'est son pseudo hein

...) sur le forum, je le connais il a un side Ural pose lui la question il est francophone et a peut être une solution
Aller courage une Bullet ça se mérite et tu touches au but
Posté : 21 mars 2008, 05:36
par jo1969
Merci pour tous vos posts qui me reconfortent. Grace à vous j'envisage ce jour la solution suivante : la moto passera la frontière avec son propriétaire actuel, sa carte grise et son certificat de dédouanement qui date de 1950. Ensuite, il livre la moto chez ma belle-soeur qui habite en Savoie. Motobycat devrait prendre le relais pour livrer la moto en Corrèze moyennant la somme de 270 euros (j'attends leur réponse sous forme de devis). A mon retour, en 2009 (putain que ca va etre long....), je me rapprocherais du bureau de douane le plus proche de mon domicile et j'opterais pour la version la plus facile afin d'obtenir le fameux sésame (pour participer au rassemblement 2010 !!!) permettant l'immat, sinon je verrais avec la FFVE pour la CG collection.
Merci à vous. Cette vieille dame ressemble à un jeune cheval qu'il faut dresser avant de pouvoir le chevaucher...
P.S. Jean-luc juste pour info c'est pas une bullet

Posté : 21 mars 2008, 08:29
par JacquesD
de jo1969 :
Cette vieille dame ressemble à un jeune cheval qu'il faut dresser avant de pouvoir le chevaucher...
Ouais, ces vieilles garces savent se faire désirer, demande à Nelska,
(mais je pense que tu dois en savoir au moins aussi long que moi à ce propos).
Mais à sa décharge : dis-toi bien que cela fait bien plus longtemps qu'elle t'attend
