Vends Bullet 500

[Daniel78]

Lorsque l'on achète une moto d'occasion provenant d'un pays de la communauté européenne, il n'y a pas de TVA à acquitter.

Mais il faut quand même demander un papelard aux impôts qui certifie que tu es exonéré de TVA (elle a déjà été payée par le premier propriétaire du véhicule).
Quand je te dis qu'on aime les papelards.

Pour le Certif, le mieux est de le scanner, de l'envoyer à ton acheteur qui n'aura qu'à s'assurer auprès de sa préfecture que c'est suffisant.

[cobalt]

Bien dit, demain, des photos supplémentaires et le scan de la paperasse.

[Fabélectra]

Mais vous allez arrêter de me torturer ???

[cobalt]

[cobalt]

[cobalt]

[cobalt]

[cobalt]

[cobalt]

[Daniel78]

Lorsque l'on achète une moto d'occasion provenant d'un pays de la communauté européenne, il n'y a pas de TVA à acquitter.

Si Si le véhicule a moins de 6 mois ou moins de 6000 km au compteur

Très juste mon bon Druid !
Précision importante que j'avais omise. Merci de ta vigilance.

[Fabélectra]

J'en connais un qui va gamberger toute la nuit...

C'est vrai que ce serait pas mal si tu pouvais Cobalt (au fait, bonjour à toi, je réalise que je ne t'ai pas une seule fois adressé la "parole" directement... Désolé) m'envoyer une copie du fameux certificat, afin que je puisse aller à la prefecture leur demander si avec ce "papelard" je peux ou non optenir une carte grise française.
Si c'est le cas, et au cas où tu ne l'aurais pas déjà compris, ta moto m'intéresse fortement !

[cobalt]

[cobalt]

[Pat]

cobalt,
envoie moi par mail la photo ou le scan et je vais l'afficher en plus lisible pour tous.
patdavel@orange.fr

[Fabélectra]

Preum's !