A l'aide

[Pat]

Bonjour,
Un allemand résidant maintenant en France vient de me contacter.
Peut être que quelqu'un ici a une solution. Je vous mets son mail ci dessous et ensuite m'a réponse a chaud.

Bonjour,

j'ai n grand problème et j'espère que vous pouver m'aider. J'ai habité en Allemagne et là j'avait une Royal Enfield 500 fabriqué en 1992. Maintenant je suis déménagé en france. J'ai essayé à contacter l'importateur en Paris (Heritage Import) mais ils ne me répondent pas. J'ai essayé de leur contacter par emails, télécopies, lettres et par le téléphone. La D.R.I.R.E. m'ont donné un formulaire de douze pages (Fiche de constitution d'un dossier de Réception à Titre Isolé de véhicule en application du Code de la Route) et ils m'ont expliqué que j'ai a remplir la premiere page et que le "constructeur" doit remplir le reste. Mais ni le constructeur en inde ni l'importateur à Paris ne repond. Maintenant j'ai lu quelque chose sur le Forum (Royal Enfield le Site) et des autres papiers du FFVE ou d'un papier CCE.

Pourraient vous m'aider s.v.p., je sais plus quoi faire.

Et je sais pas trop parler la langue francaise, comme ca je ne comprend pas les abrevations.

Merci en avance et excusez le dérangement.


Ma réponse

Bonjour Felix,
Pour la fédération des véhicules d'époque, ta moto est trop récente ( elle doit avoir au minimum 25 ans d'ages et 30 début 2009.)
pour l'importateur , je ne peux rien pour toi.
je m'étonne que tu dois passer a la Drire,
rapproche toi de ton ambassade en leur expliquant le problème .
Tu devrais normalement avoir ta carte grise si tu as utilisé ta moto en Allemagne, tu peux l'utiliser en France.
J'espère que j'ai pu t'aider, je ne vois rien d'autre.

Amicalement Patrick

[Jackymoto]

Premiére chose,il faudrait que quelqu'un scanne sa feuille barrée de rouge,et la colle sur le site du club.Ma bécane a été acheté d'occasion,je ne la possède malheureusement pas.On sait qu'on ne peut pas compter sur l'importateur,alors faisons ça nous-mêmes.Il faudrait que l'on en ait une pour chaque modèle.C'est bien le diable si on n'arrive pas à trouver ça!!!

[fab le motard]

j'en ai pour le modele 1997
des que j'en ai plusieurs, je met en ligne

[Daniel78]

Felix,
Si ta Bullet n'est pas attelée je ne peux rien pour toi.
Je ne m'intéresse qu'aux cas désespérés.

[Daniel78]

Bon allez,

Moi je chercherais du côté de l'importateur allemand.
C'est lui qui a importé et vendu ta moto. Il y a plus de chances qu'il réponde à ta demande.
Si tu obtiens le Certificat de Conformité Européen de ta machine plus de problème.

Sinon,
Explique à la préfecture que tu es Allemand, que ton véhicule a été homologué, acheté et immatriculé en Allemagne bien avant ton déménagement en France (démontre-le). Il n'y a aucune raison que tu doives vendre ton véhicule en raison d'un simple déménagement d'un pays de la CEE vers un autre pays de la CEE.
De plus, la Bullet 500 était importée en France en 1992. La préfecture doit retrouver ce modèle dans son joli terminal informatique.

Reste calme, et bienvenu au pays de la bureaucratie.

[Limobull]

La seule feuiile de réception aux Mines barrée de rouge que j'ai est pour la 350.
Pour ma 500 de 2001/2002 je n'ai pas ce papier et aimerais bien l'avoir.

[Daniel78]

Félix,
Je pense que tu as été orienté sur la mauvaise procédure.

Si le véhicule est importé d'un pays membre de l'Union européenne, il te faut :
- L'attestation d'identification à un type communautaire délivré par la DRIRE ou le représentant du constructeur en France
ou
- Un procès-verbal de réception à titre isolé délivré par la DRIRE si le véhicule n'est pas conforme à un type français ou communautaire.


Ton véhicule est normalement conforme à un type français ou communautaire (s'il vient bien d'Allemagne et non d'Inde).
Tu es donc dans le premier cas.
Tu dois "simplement" remplir en préfecture un dossier de demande d'identification d'un véhicule importé de l'espace économique européen
La procédure est payante !

Le dossier de demande d'identification doit être déposé au secrétariat du centre de contrôle de véhicules DRIRE de ton département, en deux exemplaires (un exemplaire constitué des pièces originales et un exemplaire composé de photocopies).
L'attestation est retournée au demandeur par courrier dans un délai de 4 semaines prenant effet à partir de la date du dépôt du dossier. Ce délai ne tient pas compte des délais postaux.
Tu devras ensuite te présenter à la Préfecture pour faire immatriculer ton véhicule.

Au fait, tu es dans quel coin en France ?

[cose]

je crois que Josse demandait sa aussi , quelqu'un a t'il pu l'aider?

[Daniel78]

:D je crois que Josse demandait sa aussi , quelqu'un a t'il pu l'aider?

Dans le pire des cas pour Josse, si personne n'a le document =>
remplir en préfecture un dossier de demande d'identification d'un véhicule importé de l'espace économique européen

[three wheels]

Vous me faites ch... mais j'ai passé un peu de temps et je l'ai !!!

Feuille des mines originale de ma 500 du 18/12/1990 pour série commençant à 9B390365
La mienne concerne la moto 0B5221H

Ca intérese quelqu'un ????

[cose]

Three weels envois cela à Fab le motard , un vrai , un pur , un dur
va t'il pas mettre cela dans une liste qu'il ira placarder par de là suite pour que tout un chacun puisse se servir

[jeep91]

bonjour
concernant l'immatriculation d'un véhicule importéde l'union (BE)j'ai vécu cette épopée et je ne m'en suis sorti que en produisant la copie de l'attestation d'homologation d'une bullet de 1990 et l'importateur au vu de ce document m'a délivré la conformité aux normres de l'époque (pour etre honnete ma miss est de 1999 et personne n'a trouvé a redire avec le pv de 1990)
la drire m'a ensuite délivré le pv de reception a titre isolé motif de la reception vehicule importé non conforme a un type receptionné ???
ET J'AI EU MA CARTE GRISE AVEC CE DOCUMENT
je peux fournir la copie de la reception des mines pour un véhicule de type n° commencant 9b390365 daté du 17 12 1990
ma miss a pour n° 9b58030a mise en service 12021999
actuellement la miss a les tripes a l'air et doit se faire refaire moteur pour cause de bague et roulements

[three wheels]

Ca n'a rien à voir avec le sujet, mais BONNE FETE Daniel78 et aux autres Daniel du Forum !!

[Pat]

Ca n'a rien à voir avec le sujet, mais BONNE FETE Daniel78 et aux autres Daniel du Forum !!

bonne fêtes a tous les Daniel et particulièrement a mon gros poussin.

Merci pour vos recherches et réponse pour notre allemand-francais.
J'espere qu'il nous lis , je lui ai envoyé le lien du post.
Merci daniel78, daniel, jeep ect!!

[Daniel78]

Bonne fête à toi aussi Daniel.
Merci Patof et les autres.