Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
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Utilisateur11
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
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jbt
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
plouf a écrit :La concession a acheté la moto a un particulier, c'est lui qui devait passer le CT, obligatoire pour que la concession fasse la reprise.
Non. L'obligation de céder avec un CT de moins de 6 mois ne s'applique pas dans le cas d'une vente à un professionnel. D'ailleurs il n'y a pas non plus d'immatriculation à son nom mais une simple déclaration d'achat.
Par contre un professionnel est tenu de vendre à un particulier avec un ct de moins de 6 mois. Car serait suicidaire commercialement de faire le contraire puisque la garantie légale de conformité serait engagée permettant dans les 2 ans d'annuler la vente au motif que le bien acheté n'est pas conforme à ce qu'il aurait dû être. Même si un particulier qui vend sans CT y est aussi soumis, cette garantie est toujours appliquée stricto sensu pour les pros dans la jurisprudence: remboursement intégral du prix du véhicule et des frais qu'il a généré depuis la cession...

La Bullet est ma moto du quotidien.
Non, ça ne veut pas dire qu'il y a un article dans le journal à chaque fois qu'elle démarre.
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Francesco vespa
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
Pour info, je viens de faire une demande de CG pour ma nouvelle bécane, sur le site ANTS, sans avoir à produire aucun document ( ni CT ni autre).
Juste à cocher les cases précisant que je déclare sur l'honneur les avoir.
J'ai la feuille du CT pour cette bécane achetée d'occase.
Est-ce qu'il y a une centralisation des passages en CT qui envoie l'info chez ANTS ?
En tout cas, si même pour obtenir une nouvelle CG le CT n'est pas exigé, c'est encore une raison de plus pour ne pas le passer.
Juste à cocher les cases précisant que je déclare sur l'honneur les avoir.
J'ai la feuille du CT pour cette bécane achetée d'occase.
Est-ce qu'il y a une centralisation des passages en CT qui envoie l'info chez ANTS ?
En tout cas, si même pour obtenir une nouvelle CG le CT n'est pas exigé, c'est encore une raison de plus pour ne pas le passer.
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Daniel78
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
Francesco vespa a écrit :…
Est-ce qu'il y a une centralisation des passages en CT qui envoie l'info chez ANTS ? ...
Oui.
Voir HistoVec.
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plouf
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
Francesco vespa a écrit :Est-ce qu'il y a une centralisation des passages en CT qui envoie l'info chez ANTS ?
L'OTC centralise la totalité des données des contrôles techniques quelle que soit la catégorie.
L'OTC est une service... de l'UTAC.
Par contre difficile de dire avec qui ces données sont partagées.
D'ailleurs voici le premier sonomètre homologué UTAC pour la catégorie L:
https://www.capelec.com/fr/equipements/ ... es/cap5700
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
Si tu déclare sur l'honneur d'avoir les documents et que tu ne les as pas ....
Je crois que c'est marqué en gros sur le site, le risque.
Je crois que c'est marqué en gros sur le site, le risque.
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Daniel78
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
Oui mais là il a le CT. Fourni par le vendeur.
C’est juste qu’il ne l’a pas transmis avec son dossier de demande de CG.
De toutes façons, s’ils ne trouvent pas le CT, le dossier part sur la pile « En attente ».
C’est juste qu’il ne l’a pas transmis avec son dossier de demande de CG.
De toutes façons, s’ils ne trouvent pas le CT, le dossier part sur la pile « En attente ».
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Jackymoto
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
J'ai un collègue qui a juste fait le certificat sur l'honneur et il a eu sa Cg. 

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claude et flo condrieu
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
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Jackymoto
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
Tu m'étonnes, il y a besoin de pognon et les gens montent n'importe quoi sur leurs pétoires
et autres scooters.Certaines BMW modernes de série et bien d' autres font un vacarme inacceptable
indépendamment de leurs pilotes qui se servent de la poignée tournante comme klaxon.
Au rallye Ural de Bujaleuf , il y a un vieux con qui s'est pointé avec une BSA A 7 en tubes.
et autres scooters.Certaines BMW modernes de série et bien d' autres font un vacarme inacceptable
indépendamment de leurs pilotes qui se servent de la poignée tournante comme klaxon.
Au rallye Ural de Bujaleuf , il y a un vieux con qui s'est pointé avec une BSA A 7 en tubes.
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Torque
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
La théorie du bûcheron, le plus dur c’est de planter le coin et ensuite il n’y a plus qu’à taper ça s’écarte toujours :
https://moto-station.com/moto-revue/non ... ers/681295

https://moto-station.com/moto-revue/non ... ers/681295
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Daniel78
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
Torque a écrit :La théorie du bûcheron, le plus dur c’est de planter le coin et ensuite il n’y a plus qu’à taper ça s’écarte toujours :
https://moto-station.com/moto-revue/non ... ers/681295
L'objectif n'est pas de punir ceux qui ont modifié leur échappement et font beaucoup de bruit.
Ça nécessiterait de mobiliser des forces de l'ordre sur le terrain pour contrôler et verbaliser.
Là il s'agit uniquement, comme pour l'automobile, de matraquer fiscalement le thermique pour accélérer la transition vers l'électrique, qui ne se déroule pas actuellement au rythme attendu. Car sur ce sujet les gouvernements ont des engagements à tenir pour ne pas se voir infliger de grosses d'amendes.
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plouf
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
Daniel78 a écrit :Car sur ce sujet les gouvernements ont des engagements à tenir pour ne pas se voir infliger de grosses d'amendes.
Les constructeurs aussi!
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Skyranger
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
L'Europe politique coule son industrie automobile après avoir détruit toutes les autres ou presque.
A la fin il ne lui restera plus qu'à se détruire elle-même, ce qui arrivera vite vu la défiance grandissante des électeurs et même le rejet qu'elle génère de manière exponentielle.
Quand à la cible des deux-roues, vu la gestion du CT par la FFMC qui a conduit à une capitulation en rase-campagne autant ne rien en attendre.
Bon, il peut encore se passer pas mal de choses en France y compris un renversement rapide du gouvernement, alors attendons de voir...
A la fin il ne lui restera plus qu'à se détruire elle-même, ce qui arrivera vite vu la défiance grandissante des électeurs et même le rejet qu'elle génère de manière exponentielle.
Quand à la cible des deux-roues, vu la gestion du CT par la FFMC qui a conduit à une capitulation en rase-campagne autant ne rien en attendre.
Bon, il peut encore se passer pas mal de choses en France y compris un renversement rapide du gouvernement, alors attendons de voir...

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Daniel78
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Re: Contrôle Technique 2 roues - j'y vais / J'y vais pas ?
Daniel78 a écrit :Car sur ce sujet les gouvernements ont des engagements à tenir pour ne pas se voir infliger de grosses d'amendes.
Les constructeurs aussi!
Comme en automobile, tant qu’il n’y a pas eu d’amende les constructeurs n’ont pas bougé sur l’électrique, et ont continué à marger tranquillement sur la techno thermique qu’ils maîtrisent depuis 100 ans. A l’exception peut-être de Renault avec sa Zoé.
Le problème étant que les Chinois ont démarré 10 ans avant eux, et ils réalisent que c’est irrattrapable, avec même un risque de disparaître pour certains.
Quant aux 2RM, l’offre électrique actuelle est proche de zéro pour les grosses cylindrées. Car des motos à 20 000 balles et plus, on ne peut appeler ça une offre viable. Energica Motor vient de se déclarer en faillite.
Pour les cyclos urbains, ça commence doucement.

