importé une royale de suisse en france

[hotsavage]

Salut a tous, ma royale 500 annee 2005 que j'ai acheté vient de suisse ,pour le moment elle est immatriculé en suisse au nom d'une societe et comme ca c'est le vhehicule de societe et je peus rouler avec sans soucis, l'envie ma prit de vouloir l'immatriculé en france ,j'ai passe un coup de tel a l'importateur afin d'avoir la feuille barre rouge ( coc) je lui ai donne les numero de la plaquette qui est sur le cadre + photos de la moto + photocopie de la carte grise suisse ( il faut savoir que la suisse suit les normes CE .
l'importateur ma repondu qu il n y avait pas de probleme mais il veut que je monte la moto a paris afin qu il la voie ???
etrange etrange et surtout pas simple

[GOLDIE]

il est pas con !!
il sait qu'elle est Suisse ...

pas Europe la Suisse
va te pomper des Francs Suisses ...

et qu'elle soit ou non immatriculée par une société le résulat est le meme : frais de douane et cie !!

[Womble]

J'amais vu ça - une Enfield de direction

Je pense que le procédure ne doit pas être si différent que le contraire. L'été passé j'ai acheté une remorque d'occase en Haute-Savoie pour l'immatriculer en Suisse.

C'était pas compliqué car c'était un modèle produit en UE, alors pas besoin du CoC et pas de douane, juste la TVA.

Pour une RE, tu peux être sûr qu'il vont te taxer la douane (car produite hors UE) et la TVA. La société qui la detient peut par-contre la vendre HT (-7.6%).

Pour ton cas, t'as meilleur temps de t'adresser à Egli en Suisse. Si c'est une importation "officielle", elle a du transiter par lui et il ne devrait pas faire d'histoire pour te fournir les papiers nécessaires.

Tu verras ça dans la carte grise, à la rubrique 24 (Réception par type). Si tu y as une référence, c'est une importation homologuée et ça devrait être du gâteau. Si tu y trouves un X, c'est une importation "sauvage" (terme officiel : sans statut particulier) et tu n'as pas de doc. Mais si elle a été immatriculée en Suisse tu devrais quand-même pouvoir la passer en France mais il faudra bien te renseigner (Douane, DRIRE, etc) avant de commencer le bazar.

[Pifou56]

Importation d'une bécane non catalysée ? Hum...
Je suis très intéressé du résultat, pour le jour où je ferai pareil avec la mienne.

Merci de nous informer, par mp ou sur le forum

[Daniel78]

Si ta moto provient de Suisse, c'est effectivement plutôt vers l'importateur suisse qu'il faut te tourner pour obtenir d'éventuels documents sur cette moto.

Attention :
- Pour immatriculer en France une moto d'occasion provenant d'un pays membre de l'Union Européenne, il faut son Certificat de Conformité au type Communautaire individuel et original (CoC en anglais). Ce n'est pas le document "barré rouge" français !
La Suisse n'étant pas un pays membre de l'Union Européenne, Egli ne sera probablement pas en mesure de te fournir ce document.

- Tu es dans le cas de figure d'un véhicule provenant d'un pays tiers à l'Union Européenne.
C'est comme si ta moto venait directement d'Inde, de Mésopotamie orientale ou du Groenland. Tu es théoriquement bon pour une Réception à Titre Isolé auprès de la DRIRE.


Il existe cependant une autre solution.
Tu peux solliciter poliment (je dis bien solliciter) auprès du constructeur une Attestation d'Identification du Véhicule.
En France c'est l'importateur officiel qui est chargé de représenter le constructeur. Inutile d'user tes doigts à écrie un mail en Inde, tu n'auras pas de réponse.
Bien entendu, pour cela l'importateur français a besoin "d'expertiser" ta moto. Ce document a pour but d'attester que ton véhicule répond a un type identique à un de ceux importés et homologués en France.
Tu devras la mettre en conformité avec les normes européennes, cabochons de clignotants avec les sigles CE, idem pour les feux, dimensions des pneus, j'en passe et des meilleures...
Cette prestation est payante, assez chère, et sans garantie de résultat.
Certains modèles de Bullet "export" au sens où l'entend l'usine, n'ont jamais été importés et homologués en France. Leur type est inconnu dans le grand ordinateur de notre belle administration.

Question : Ne peux-tu pas continuer à rouler avec ta plaque suisse ?
C'est quand même plus joli que nos nouvelles plaques pondues à grands renforts de Polytechniciens.